Accords d'entreprise chez C A L - CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Les négociations entre la direction de C A L - CENTRE ANTOINE LACASSAGNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez C A L - CENTRE ANTOINE LACASSAGNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de C A L - CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Siret : 78259658900013
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE 2017-01 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-11-21)
- Prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel (2018-04-05)
- ACCORD PARTIEL NAO 2018 RELATIF AU VERSEMENT ANTICIPE DE LA PRIME LIEE A L'EXCEDENT BUDGETAIRE (2018-10-15)
- Avenant portant révision de l'accord d'entreprise de mise en place du CSE signé le 17 décembre 2018 (2020-06-25)
- Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de fin d'exercice 2019 (2020-01-07)
- PV ACCORD DE FIN RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2018 (2019-02-12)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au Centre Antoine Lacassagne (2018-12-17)
- Accord NAO 2020 (2021-01-12)
- Accord d'entreprise 2020-01 Don de jours de repos (2021-01-12)
- Accord d'entreprise 2020-03 conversion de l'indemnité de départ à la retraite (2021-01-12)
- Avenant 2020 au protocole fin de conflit manipulateurs radio (2021-01-12)
- Accord d'entreprise 2020-02 relatif au télétravail (2021-01-12)
- Accord d'entreprise relatif à l'attractivité et la fidélisation des manipulateurs en électroradiologie médicale au Centre Antoine Lacassagne (2021-05-27)
- Accord d'entreprise 2022-01 relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE (2022-01-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE 2021-05 RELATIF A LA NAO 2021 : INDEMNITE DE SUPPLEANCE (2022-02-04)
- Accord d'entreprise 2021-04 relatif à la NAO 2021 : indemnité complémentaire temporaire Dosimétristes (2022-02-04)
- Accord d'entreprise 2021-06 relatif à la NAO 2021 : Mise en oeuvre d'une indemnité pour les professionnels concernés par un protocole de coopération (2022-02-04)
- NAO 2021 ACCORD SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE CIVILE 2021 (2022-02-04)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU CSE SIGNE LE 17 DECEMBRE 2018 (2022-04-07)
- Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise 2020-02 du 12/01/2021 relatif à la mise en oeuvre du télétravail au CAL (2022-05-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE N° 2022-02 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-06-07)
- ACCORD AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L4INDEX EGALITE HOMME FEMME (2022-08-31)
- ACCORD PARTIEL NAO 2022 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR LIEE A L'EXCEDENT BUDGETAIRE 2021 (2022-09-19)
- ACCORD NAO 2022 (2022-12-16)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 22/11/2011 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2011 (PRIME DE TRANSPORT) (2022-12-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE 2022-07 RELATIF A LA DEFINITION D'UN PARCOURS PROFESSIONNEL APPLICABLE AUX SECRETAIRES MEDICALES (2022-12-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE 2022-06 RELATIF A LA DEFINITION D'UN PARCOURS PROFESSIONNEL APPLICABLE AUX AGENTS D'ACCUEIL (2022-12-16)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD 03-2005 RELATIF A L'EXPERIMENTATION D'UNE PART VARIABLE ADDITIONNELLE DE REMUNERATION POUR LES PRATICIENS (2022-12-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE 2023-05 RELATIF A LA PRIME D'INCITATION RECHERCHE DES PRATICIENS (2023-05-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE 2023-02 RELATIF A LA PRIME DE MOBILITE DES ATTACHES DE RECHERCHE CLINIQUE MONITEURS (2023-05-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE 2023-04 RELATIF AUX MODALITES DE RETENUE SALARIALE DES HEURES DE GREVE (2023-05-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE 2023-01 REALTIF AU PARCOURS PROFESSIONNEL DES DIFFERENTS METIERS NON MEDICAUX DE LA RECHERCHE CLINIQUE (2023-05-25)
- Accord 2023-07 relatif aux modalités du télétravail (mesure partielle NAO 2023) (2023-10-10)
- ACCORD PARTIEL NAO 2023 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR LIE A L'EXCEDENT BUDGETAIRE 2022 (2023-10-17)