Accords d'entreprise chez RDB - RD BREST
Les négociations entre la direction de RDB - RD BREST et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RDB - RD BREST précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RDB - RD BREST
Siret : 85106913800010
Adresse : null
- Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au télétravail pour le personnel sédentaire (2020-07-02)
- Un Accord d'entreprise relatif au dialogue social (2020-06-03)
- un Avenant temporaire à l'accord collectif du 03/03/1998 portant sur l'aménagement du temps de travail (2020-06-17)
- Un Accord Collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (2020-03-12)
- Un Accord d'entreprise relatif à l'instauration d'un régime de prévoyance complémentaire obligatoire pour les salariés non cadres (2020-06-03)
- Compte Epargne Temps (2019-11-13)
- Un accord relatif à l'Astreinte des services de la Maintenance (2019-11-13)
- Négociation des accords collectifs dans le cadre de l'article L2261-14 du Code du Travail (2019-11-13)
- Un Accord d'entreprise relatif à la Sûreté et la Sécurité (2020-03-12)
- Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-04-08)
- Contrat de Génération (2019-11-06)
- Un accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail (2019-10-09)
- un Avenant temporaire à l'accord du 03/03/1998 sur l'aménagement du temps de travail (2019-07-11)
- Un Accord d'Entreprise a durée déterminée de prorogation des accords (2020-09-23)
- Accord d'Entreprise relatif à l'impact du confinement sur l'organisation du travail (2020-11-06)
- Un Accord Collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (2021-03-18)
- Un Accord d'Entreprise Gestion des Emplois et Parcours Professionnels (2021-04-14)
- Un Accord d'Entreprise sur le Développement et l'Evolution Profesionnels de la Filière Maintenance (annexe 1 à l'accord d'entreprise gestion des emplois et parcours professionnels (2021-04-14)
- Un Accord d'Entreprise relatif aux Rémunérations (2021-05-10)
- Accord d'Entreprise à durée déterminée de prorogation des accords collectifs au sein de RD Brest (2021-05-26)
- Un Accord d'entreprise à durée déterminée 2021-2022 concernant le télétravail pour le personnel sédentaire (2021-07-01)
- Accord de fin de conflit du 27 novembre 2021 (2021-11-27)
- Accord d'entreprise à durée déterminée de prorogation des accords collectifs au sein de RD Brest (2021-10-31)
- Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif aux rémunérations (2021-12-02)
- Accord collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-04-05)
- Un Accord d'Entreprise relatif à la gestion des personnels en inaptitude (2022-06-08)
- Un Accord d'entreprise à durée déterminée 2022-2023 concernant le télétravail pour le personnel sédentaire (2022-06-15)
- Un Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du temps de travail (2022-06-13)
- Accord d'entreprise à durée déterminée relatif aux seniors et l'insertion durable des salariés 2022-2025 (2022-06-30)
- Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l'insertion et la qualité de vie au travail - Période 2023-2026 (2022-10-03)
- Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections de la délégation du personnel au CSE et au Conseil de discipline (2022-10-05)
- Un protocole de fin de conflit du 22 décembre 2022 (2022-12-22)
- Accord d'entreprise unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE (2022-12-16)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la polyvalence (2023-03-03)
- Accord collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023 (2023-04-11)