Accords d'entreprise chez ATOS SE

Siège social de ATOS SE

Siret : 32362360300442

Adresse : null

• UN AVENANT A L'ACCORD SIGNE LE 16/01/2017 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTR LES FEMMES ET LES HOMMES (2017-12-04)
• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CHXT DU CET ATOS CONSEIL (2017-12-21)
• UN AVENANTA L'ACCORD COLLECTIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE (2018-02-12)
• UN AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DU 22/09/2002 COMITE GROUPE ATOS DE 1997 (2018-02-12)
• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2017-11-07)
• Avenant n° 2 du 18 juillet 2018 à l'accord relatif aux modalités du contrôle social du service de santé du groupe Atos à Bezons du 22 mai 2014 (2018-07-18)
• MISE EN PLACE DES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES ATOS FRANCE (2018-09-21)
• Accord portant sur l'aménagement du délai de consultation du comité central d'entreprise et de l'ICCHSCT sur le projet d'évolution de l'organisation de la division opérationnelle IDM (2018-09-14)
• Accord sur les dispositifs d'accompagnement des transferts dans le cadre du projet "Spinnaker" (2018-09-24)
• Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés INVENTY suite à leur intégration au sein de la Sté Atos Infogérance (2019-06-28)
• ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMEMENT DU DELAI DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE SUR LA DEUXIEME PHASE DU PROJET « ISERAN » (2020-08-25)
• Avenant n°2 du 30 juil 2020 à l'accord sur le contrat de génération au sein du groupe Atos France du 28/8/2017 et à son avenant n°1 du 11/10/2017 (2020-07-30)
• Accord Comité de groupe Atos (2020-07-01)
• Avenant 2 du 10 juin 2020 Accord Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2020-06-10)
• Avenant n°1 à l'accord portant sur l'harmonisation des ressources financières des comités d'établissement/d'entreprise (2018-04-17)
• Avenant à l'accord portant sur la compensation des surtemps de trajet (2019-12-20)
• avenant 2 à l'accord collectif relatif au systeme de garanties de frais de santé (2019-12-19)
• Avenant 3 de l'accord frais de santé (2019-12-19)
• Avenants N°2 & 3 à l’accord collectif du 19 novembre 2015 « système de garanties collectives de frais de santé » (2019-12-19)
• Accord relatif aux mesures d'urgence résultant de la crise sanitaire liée au Covid-19 au sein du Groupe ATOS en France (2020-04-22)
• AVENANT N°1 DU 20 NOVEMBRE 2019 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE ATOS EN France (2019-11-25)
• Accord portant sur l'emploi et l'insertion des travailleurs en situation de handicap au sein du groupe Atos en France (2019-11-29)
• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES ATOS FRANCE (2019-12-02)
• Accord relatif au Télétravail dans le Groupe ATOS en France (2020-02-20)
• Avenant N°3 du 12 février 2020 à l'accord relatif aux modalités du contrôle social de service de santé au travail de Bezons du Groupe ATOS du 22 mai 2014 (2020-02-12)
• Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet (2019-11-13)
• Avenant 4 à l'accord relatif à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe Atos en France du 25 09 2002 (2019-01-08)
• Avenant N°1 à l'accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts au sein de l'UES Atos France (2018-12-12)
• 2019 05 02 Accord portant sur le délai de consultation du CCE - projet d'organisation de l'activité Syntel en France (2019-05-02)
• Accord de méthode : négociations sur la nouvelle organisation sociale (2018-11-23)
• Avenant 1 à l'accord statutaire Atos Consulting du 1er Avril 2015 (2018-11-29)
• Accord portant sur la reconnaissance de l'UES ATOS France (2019-07-08)
• Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'UES Atos France (2019-07-09)
• Accord portant sur l'harmonisation des ressources financières des CSE d'établissements (2019-07-09)
• Accord collectif sur les mesures d'accompagnement des salariés en cas de déménagement de site (2019-07-15)
• Avenant 1 Accord reconnaissance UES Atos France (2018-12-12)
• Accord relatif à l’adaptation des statuts des salariés de la Société Air Lynx faisant suite à leur intégration au sein du CET Atos Bull Technologies (2019-02-20)
• Accord UES Atos France relatif à la cotisation retraite sur une base taux plein pour les salariés à temps partiel (2020-12-15)
• Avenant n°3 du 14 décembre 2020 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du groupe ATOS en France du 16 janvier 2017 et à ses avenants (2020-12-14)
• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Groupe Atos France (2021-03-16)
• Accord sur la mise en place d'un forfait mobilités durables au sein groupe Atos en France (2021-05-18)
• Avenant 1 accord sur l'emploi et l'insertion des travailleurs en situation de handicap du 29 novembre 2019 (2021-10-29)
• Avenant N°2 accord portant sur la compensation des surtemps de trajet (2021-11-24)
• AVENANT 1 ACCORD GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES (2022-02-28)
• Avenant 4 accord groupe Atos sur modalités de contrôle du SST Bezons (2022-03-22)
• SEC Agreement (2022-03-29)
• Avenant a accord collectif relatif au système de garanties collectives incapacité invalidité décès au sein du Groupe ATOS en France (2022-12-19)
• Accord relatif au télétravail dans le Groupe Atos France (2023-03-01)
• Avenant n° 4 à l'accord collectif relatif au systèmes de garanties collectives de frais de santé au sein du Groupe Atos en France (2023-06-12)
• Accord sur le travail atypique : astreintes, travail posté, travail de nuit, du samedi, dimanche et jours fériés, horaires étendus (2023-03-24)
• Avenant n° 3 à l'accord collectif relatif au système de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" au sein du Groupe ATOS en France (2023-06-12)
• AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA GESTION SUR LA PERIODE TRANSITOIRE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU GROUPE ATOS JUSQU’AUX PROCHAINES ELECTIONS (2023-07-06)
• Accord sur les moyens syndicaux au sein du groupe ATOS FRANCE (2023-08-17)