Accords d'entreprise chez THERMAL CERAMICS DE FRANCE
Les négociations entre la direction de THERMAL CERAMICS DE FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez THERMAL CERAMICS DE FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de THERMAL CERAMICS DE FRANCE
Siret : 88585024800091
Adresse : null
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2017-12-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-05-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES CSE (2018-07-27)
- ACCORD DE METHODE (2020-07-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-02-27)
- ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-03-12)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES CSE (2018-10-04)
- AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DE LA DUREE DU TRAVAIL (2019-06-25)
- ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE (2019-06-25)
- ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-04)
- ACCORD RELATIF A LA GRATIFICATION DES MEDAILLES DU TRAVAIL (2019-04-09)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES REMUNERATIONS 2019 (2019-04-09)
- Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, la valeur ajoutée et l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes en 2022. (2022-02-07)
- Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes en 2023 (2023-04-06)
- Accord relatif au télétravail (2023-05-12)
THERMAL CERAMICS DE FRANCE
Siret : 88585024800125
Adresse : Zone Artisanale 49380 Bellevigne-en-Layon
THERMAL CERAMICS DE FRANCE
Siret : 88585024800117
Adresse : Impasse des Hauts Champs 76170 Lillebonne
THERMAL CERAMICS DE FRANCE
Siret : 88585024800018
Adresse : Allee des Plantees 42680 Saint-Marcellin-en-Forez
- Accord relatif à l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi ou activité partielle de longue durée (2020-10-08)
- ACCORD ETABLISSEMENTS ENFANTS MALADES (2021-05-12)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-05-12)
- Accord d’établissements relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2021 (2021-07-21)
- PROTOCOLE ACCORD FIN DE GREVE (2022-02-10)
- ACCORD ETABLISSEMENTS DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ ET ANDREZIEUX BOUTHEON SUR LES NAO 2022 (2022-02-10)