Accords d'entreprise chez COSAS - CHEVRON ORONITE SAS
Les négociations entre la direction de COSAS - CHEVRON ORONITE SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez COSAS - CHEVRON ORONITE SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de COSAS - CHEVRON ORONITE SAS
Siret : 56206163000082
Adresse : null
COSAS - CHEVRON ORONITE SAS
Siret : 56206163000025
Adresse : Route du Pont 8 76700 Gonfreville-l'Orcher
- ACCORD SUR LES 2X8 ET BRISE QUART AU LCQ (2017-10-24)
- AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 1er JANVIER 2011 Aménagement du régime Frais de Santé de l’ensemble du personnel (2017-10-25)
- Avenant N°1 à l'accord sur la prévention de la pénibilité du 17/10/2016 (2018-07-26)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (2019-06-26)
- avenant n°1 à l'accord sur le dépostage du 23 mai 2014 (2019-02-15)
- accord sur la mise en oeuvre du télétravail (2019-04-23)
- accord sur le vote par voie électronique (2019-04-23)
- Accord sur le droit à la déconnexion (2019-04-23)
- Mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (2019-04-23)
- Accord suite aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019 (2019-01-21)
- Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (2021-02-16)
- ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (PRP) (2021-06-30)
- ACCORD SUITE AUX NAO POUR L'ANNEE 2021 (2021-01-06)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (PRP) (2021-06-30)
- Avenant n°1 à l'accord sur l'évolution de carrière et de la rémunération des membres du CSE et des autres représentants du personnel du 10 janvier 2020 (2021-07-01)
- Accord sur la mise en oeuvre du télétravail (2022-03-17)
- Accord suite aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022 (2022-01-16)
- Avenant 2 accord sur évolution de carrière et de la rémunération des membres du CSE et autres représentants du personnel (2022-05-31)
- Accord sur le compte épargne temps (2022-05-17)
- Avenant n°2 à l'accord sur la prévention de la pénibilité (PRP) (2022-01-16)
- Avenant à l'accord d'entreprise instituant un système de garanties collectives complémentaires obligatoire de frais de santé (2022-01-16)
- Accord suite aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023 (2022-12-05)
- Avenant n°40 à l'accord sur les classifications (2023-02-01)
- Accord d’entreprise sur la classification des postes de travail Avenant N° 39 (2022-01-18)
- Avenant 1 à l’accord de substitution concernant les régimes prévoyance, frais de santé et retraite à cotisations définies (2023-03-02)
- Accord d’entreprise sur la classification des postes de travail Avenant N° 38 (2022-01-18)
- avenant n°41 - classification des postes de travail Pilote (2023-02-01)
- Avenant 24 - Classification des poste de travail Laboratoire procédés (2023-02-01)
- Avenant 46 - règlementation (2023-02-01)
- Avenant 45 laboratoires services OEQ (2023-02-01)
- avenant 42 - classification des poste de travail BET (2023-02-01)
- Avenant 43 - VII classification des postes de travail (2023-02-01)
- ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (2023-06-29)