Accords d'entreprise chez AIRBUS

Siège social de AIRBUS

Siret : 38347481400100

Adresse : null

• Accord sur l'égalité et la mixité professionnelles au sein de la société Airbus SAS (2018-09-21)
• Accord de groupe relatif au télétravail au sein d'Airbus en France (2018-10-17)
• ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2018 POUR LE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DE LA SOCIETE AIRBUS SAS (2018-07-12)
• Avenant n°9 à l'Accord d'entreprise du Personnel Navigant Technique (2018-07-12)
• Avenant n°3 à l'Accord d'entreprise sur l'accompagnement des Officiers Mécaniciens Navigants (2018-07-12)
• Avenant n°4 à l'Accord d'entreprise sur l'accompagnement des Officiers Mécaniciens Navigants (2018-07-27)
• Avenant n°10 à l’Accord d’entreprise du Personnel Navigant Technique (2018-07-27)
• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES EN EQUIPE ASSURANT LA MAINTENANCE DES SIMULATEURS (2018-12-13)
• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES PRINCIPES GENERAUX DE REMUNERATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES D'AIRBUS TRANSPORT INTERNATIONAL (2018-12-13)
• ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2019 (2019-03-29)
• ACCORD DE GROUPE SUR LA MOBILIT2 DES SALARIES ENTRE LEUR LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL (2020-06-11)
• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D'AIRBUS SAS (2019-11-20)
• ACCORD SUR L'EGALITE ET LA MIXITE PROFESSIONNELLES AU SEIN DU GROUPE AIRBUS EN FRANCE (2019-08-26)
• Accord de groupe relatif au périmètre social du groupe Airbus (2018-10-12)
• Accord de groupe relatif à l'aménagement des consultations ponctuelles et récurrentes et à l'adaptation des négociations obligatoires (2018-10-12)
• Accord de groupe portant sur le cadre de la qualité de vie au travail et le droit à la connexion et au repos choisis au sein d'Airbus en France (2018-10-17)
• Accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale entre Airbus SAS et Airbus Opérations SAS (2018-10-12)
• Accord de groupe relatif à la refondation du dialogue social au sein d'Airbus en France (2018-10-12)
• Accord de groupe relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles (2018-10-12)
• Accord de groupe relatif au comité de groupe Airbus (2018-10-12)
• Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 16 juillet 2002 portant sur la mise en place d'un centre d'appels AIRTAC (2018-04-09)
• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE DÉLÉGUES DU PERSONNEL, DE MEMBRES DU COMITÉ D'HYGIENE, DE SÉCURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE MEMBRES DU COMITÉ D'ENTREPRISE (2018-12-04)
• ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DES ENTREPRISES COMPOSANT L’UES AIRBUS COMMERCIAL (2020-10-12)
• Accord sur l'adoption du vote electronique (2019-07-15)
• Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants des salariés au conseil d'administration d'AIRBUS ATR (2019-06-27)
• Accord relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique (2019-06-07)
• Avenant Annuel de Réactualisation de la valeur du point des primes de vol pour 2019 (2019-07-12)
• Avenant n°1 à l’accord de Groupe portant sur les mesures complémentaires mises en œuvre au sein du Groupe Airbus pour faire face à l’épidémie de COVID 19 (2020-12-15)
• Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique (2019-07-10)
• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en oeuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée au sein des entreprises composant l’UES Airbus Commercial (2021-01-14)
• ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D’UN FONDS DE SOLIDARITE POUR LES SALARIES SOUMIS A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE L’UES AIRBUS COMMERCIAL (2021-01-14)
• Avenant n°5 à l'Accord d'entreprise sur l'accompagnement des Officiers Mécaniciens Navigants (2019-09-09)
• Avenant à l’accord sur la réduction du temps de travail du 5 novembre 1999 (2021-01-28)
• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TEMPS ALTERNÉ AU SEIN DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DE LA DIRECTION TRANSPORT (2021-03-22)
• AVENANT N°1 A L’ACCORD DE GROUPE AIRBUS SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2021-04-08)
• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TEMPS ALTERNÉ AU SEIN DU PERSONNEL NAVIGANT ESSAI RÉCEPTION & INSTRUCTEUR (2021-03-31)
• AVENANT N°7 A L'ACCORD SUR LE PLAN D'EPARGNE GROUPE DU 17 DECEMBRE 2008 (2019-11-04)
• Accord annuel relatif à la négociation 2021 sur les salaires pour l’UES Airbus Commercial (2021-05-10)
• ACCORD DE METHODE DE GROUPE PORTANT SUR LA PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D’UNE NOUVELLE ENTREPRISE D’ASSEMBLAGE DES AEROSTRUCTURES AU SEIN DU GROUPE AIRBUS EN FRANCE (2021-05-10)
• Avenant n°11 à l'Accord d'entreprise du Personnel Navigant Technique (2019-11-27)
• ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DU L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE AIRBUS COMMERCIAL (2019-12-11)
• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur les principes généraux de rémunération et d'aménagement du temps de travail des salariés d'ATI (2019-12-16)
• ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) (2019-10-29)
• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS SAS (2021-06-28)
• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES NON-CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS SAS (2021-06-28)
• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DES ENTREPRISES COMPOSANT L’UES AIRBUS COMMERCIAL (2021-10-05)
• Avenant n°5 à l’accord cadre de Groupe relatif au compte épargne temps du 17 octobre 2005 (2021-02-15)
• ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2021 Pour Personnel Navigant Technique de la société Airbus SAS (2021-07-08)
• AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE L’UES AIRBUS COMMERCIAL (2021-12-10)
• AVENANT N° 4 A L’ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 NOVEMBRE 1999 (2021-12-10)
• Accord relatif aux missions de chantiers, assistance technique et essais (2022-02-22)
• Avenant n°1 à l'accord du 13 décembre 2019 relatif aux critères constitutifs des sous commissions de la CSSCT de l'établissement de Toulouse de Airbus Operations SAS (2022-02-18)
• Accord de groupe collectif relatif à la mise en oeuvre de la classification métallurgie au sein du groupe Airbus en France (2022-04-01)
• Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l'UES Airbus Commercial (2022-03-21)
• Avenant N°3 à l'accord de Groupe sur la rémunération variable des cadres supérieurs au sein du Groupe Airbus en France (2022-06-20)
• Avenant n°2 à l'Accord de Groupe portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (2022-12-02)
• Avenant n°1 à l’Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l’UES Airbus Commercial du 21 mars 2022 (2023-03-31)
• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’AIRBUS SAS (2023-03-16)