Accord d'entreprise "AVENANT N° 4 À L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES FONCTIONS NATIONALES Direction Nationale Unité Opérationnelle Achats Unité Opérationnelle Formation" chez ENEDIS (Siège)

Cet avenant signé entre la direction de ENEDIS et le syndicat CFE-CGC et CGT et CFDT le 2018-11-19 est le résultat de la négociation sur les autres dispositifs d'aménagement du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CFE-CGC et CGT et CFDT

Numero : T09218006174
Date de signature : 2018-11-19
Nature : Avenant
Raison sociale : ENEDIS
Etablissement : 44460844213631 Siège

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur le thème Autres dipositions sur la durée et l'aménagement du temps de travail UN AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE 2012 SALARIES ELIGIBLES A L'AIA ET AMPLITUDE ELARGIE (2017-10-06) UN AVENANT N°6 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES (2017-12-22) ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN D'ENEDIS (2017-12-12) AVENANT N°5 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS POITOU-CHARENTES - CREATION DE LA CELLULE DE PILOTAGE DES ACTIVITES (CPA) AU 1ER OCTOBRE 2017 (2017-12-08) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la DR Lorraine (2018-02-22) Avenant n°1 à l'accord collectif sur les evolutions du dispositif d'astreinte de la DR Alpes ENEDIS. Evolution de l'organisation de l'astreinte de l'agence regionale d'exploitation et de l'astreinte hiérachique annecy leman (2018-03-23) Avenant n° 4 "accord local sur le temps de travail de la Direction régionale ENEDIS Côte d'Azur (2017-12-01) AVENANT N°9 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (2018-06-13) AVENANT N°2 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'UNITE COMPTABLE NATIONAL (2018-02-20) Avenant n° 13 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Nord Midi-Pyrénées - Création de l'Agence Intervention Spécialisées (2018-09-13) Création de l'Agence Régionale d'Exploitation (2019-11-12) Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (2018-12-21) AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION REGIONALE SILLON RHODANIEN (2018-12-20) Avenant n°10 à l'accord local sur le temps de travail (2019-02-21) AVENANT n° 16 TEMPS DE TRAVAIL Création de l'Agence Accès au Réseau de Distribution Sud-Ouest (2019-12-20) Accord collectif sur le décompte hebdomadaire du temps de travail applicable à l'OIT (2020-07-06) Accord de méthode relatif au temps de travail à l'OIT (2020-06-02) L' Avenant n°8 à l'accord Local sur le temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (2019-01-22) Accord de méthode relatif aux travaux à mener dans le cadre de la démarche TAUTEM (2021-01-28) Avenant n°1 à l'accord local sur le temps de travail à l'OIT (2021-02-19) L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine (2020-12-08) Accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Enedis Côte d'Azur (2021-06-07) Avenant n°11 à l'accord local sur le temps de travail (2021-06-08) Avenant N°5 à l'accord local sur le temps de travail des Fonctions Nationales (2021-06-28) Avenant Aménagement du temps de travail Création d'un pool RIP (2021-03-24) AVENANT N°2 A L'ACCORD ASTREINTE DU 22/12/2012 DR PROVENCE ALPES DU SUD (2021-09-01) AVENANT N°12 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (2021-12-15) L'avenant n°13 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la Direction Régionale Lorraine (2021-09-13) AVEANANT 7 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D'AZUR DU 20/11/2012 (2021-12-28) Avenant n°1 à l'accord relatif au temps de travail du 28/11/2012 (2022-03-25) Avenant n°7 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est (2022-08-12) L'avenant n°11 à l'Accord local Temps de Travail concernant l'agence Interventions Meuse pour le site de Bar-le-Duc (2020-05-12) AVENANT N°14 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DR PROVENCE ALPES DU SUD (2022-09-06) Avenat à l'Accord loac sur le temps de travail de la Direction Régional Enedis Nord Midi-Pyrérnées - ASGARD (2022-06-15) Avenant n°3 à l'accord sur le temps de travail de la Direction régionale Enedis Ile-de-France Ouest (2022-07-12) Avenant n°15 à l'accord local sur le temps de travail (2023-01-31) AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST (2023-07-12) Avenant n°9 à l'Accord Temps de Travail de la Direction régionale Auvergne (2023-09-20)

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2018-11-19

AVENANT N° 4

A L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

DES FONCTIONS NATIONALES

  • Direction Nationale

  • Unité Opérationnelle Achats

Unité Opérationnelle Formation

********

PREAMBULE

Le 22 novembre 2012, un accord local d’établissement des Fonctions Nationales : Direction Nationale ERDF, UOA et UOF (ci-après désignées Fonctions Nationales) portant sur le temps de travail a été signé avec les organisations syndicales CFDT, CFE-CGC et CGT.

Dans le prolongement de cet accord, un avenant N°1, un avenant N°2 et un avenant n°3 ont été signés respectivement le 23 avril 2014, le 25 juin 2015 et le 30 août 2017.

Le présent avenant N°4, conclu à la suite des réunions de négociation des 6 et 13 novembre 2018, s’inscrit dans le cadre des évolutions de l’organisation des Fonctions Nationales depuis 2018 afin d’actualiser les équipes temps de travail.

Article 1 – Objet de l’avenant

Le présent avenant porte sur la définition des nouvelles équipes temps de travail.

L’ensemble des équipes et leurs aménagements du temps de travail par Direction est annexé au présent avenant.

Article 2 : Durée et mise en œuvre

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à la date du 1er janvier 2019.

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Article 3 : Suivi, révision et terme

Le suivi de cet avenant sera effectué dans le cadre du suivi de l’accord local du 22 novembre 2012, tel que mentionné dans son chapitre III.

Le présent avenant pourra être révisé dans des conditions identiques à celles de l’accord local du 22 novembre 2012, telles que prévues au chapitre VI.

Article 4 : Dépôt et publicité

Le présent avenant sera déposé, à l’initiative de la Direction des Ressources Humaines Transformation Sécurité (DRHTS) d’ENEDIS conformément aux dispositions des articles L.2231-6 et D.2231-2 du code du travail. Les formalités de publicité prévues aux articles L.2262-5, R.2262-1 et R.2262-2 du code du travail seront réalisées à l’initiative de la DRHTS d’ENEDIS.

Fait à Paris La Défense, le 19 novembre 2018

Pour la DRHTS d’ENEDIS :

La Directrice de l’Unité Ressources de la DRHTS,

Pour les organisations syndicales représentatives :

CFDT CFE-CGC CGT

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ANNEXE

LISTE DES EQUIPES ET DE LEURS ATT PAR DIRECTION

DIRECTION

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

DIRECTION La Défense & hors IDF A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h28 à 12h30 - 13h15 à 18h

46 h 25 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION STRATEGIE

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

STRATEGIE La Défense A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 2ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

42h 40 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION NEDI

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

NEDI La Défense A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

47h 30 min

45 min

Interruption de service

COMMUNICATION

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT

Nombre de

JRTT/cycle

Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

COMMUNICATION La Défense A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h30 à 12h - 12h45 à 17h02

2ème groupe

9h à 12h15 - 13h à 17h32

3ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

45h

45 min

Interruption de service

DIRECTION CLIENTS & TERRITOIRES
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT

Nombre de

JRTT/cycle

Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

CLIENTS

&

TERRITOIRES

La Défense et hors IDF A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT

Nombre de

JRTT/cycle

Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

FINANCE La Défense A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

CONTROLLING

FISCALITE

La Défense A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

COMPTABILITE La Défense A2 5

8 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h15 - 13h à 16h45

2ème groupe

8h30 à 12h30 - 13h15 à 17h15

3ème groupe

9h à 12h45 - 13h30 à 17h45

47 h 30 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

TRESORERIE &

MARCHE

La Défense A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION DES

ACHATS

ETAT MAJOR

IDF A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

POLE ACHATS

APPROVISIONNEMENTS

TERTIAIRE ET

PRESTATIONS

INTELLECTUELLES

IDF A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

9h à 12h30 – 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

POLE ACHATS

MATERIELS

ELECTRIQUES

IDF A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

9h à 12h30 – 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

POLE ACHATS

INFORMATIQUE ET

TELECOM

IDF A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

9h à 12h30 – 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

POLE ACHATS

TRAVAUX

EXPERTISE APPUI

OPERATIONNEL

IDF A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

9h à 12h15 – 13h00 à 17h32

45h 10 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

POLE ACHATS

TRAVAUX

PFA PARIS/LILLE

Paris/ Lille

A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 17h47

46h 25 min

1 h

Interruption de service

POLE ACHATS

TRAVAUX

PFA BORDEAUX

Mérignac A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 17h47

46h 25 min

1 h

Interruption de service

POLE ACHATS

TRAVAUX

PFA MONTPELLIER

Montpellier A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 17h47

46h 25 min

1 h

Interruption de service

DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

POLE ACHATS

TRAVAUX

PFA NANTES

Nantes A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 17h47

46h 25 min

1 h

Interruption de service

POLE ACHATS

TRAVAUX

PFA NANCY/LYON

Villers les

Nancy

Lyon

A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 17h47

46h 25 min

1 h

Interruption de service

DIRECTION RESSOURCES HUMAINES TRANSFORMATION SANTE SECURITE
Libellé de l’équipe Lieux de travail

Type d’ATT

Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

DRHTS NATIONALE

La Défense et hors IDF

A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

47h 30 min

45 min

Interruption de service

DRHTS RESSOURCES La Défense A2 5

8 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h45

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h15 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h45

47h 30 min

45 min

Interruption de service

DRHTS DETACHES

SYNDICAUX & SOCIAUX

La Défense A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

47h 30 min

45 min

Interruption de service

CEN

IDF

& hors IDF

A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h00 à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 17h47

46h 25 min

1 heure

Interruption de service

DIRECTION POLITIQUE INDUSTRIELLE

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT

Nombre de

JRTT/cycle

Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

POLITIQUE

INDUSTRIELLE

La Défense A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 2ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

42h 40 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION TECHNIQUE

Libellé de l’équipe

Lieux de travail

Type d’ATT

Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle

Horaires de travail

Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

ETAT-MAJOR

POLES TRANVERSVES

La Défense

A1

2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

PREPARATION DE

L’AVENIR

La Défense

A1

2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

PROCESSUS

OPERATIONNELS

& POLE TELECOM

La Défense

A1

2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION TECHNIQUE (suite)

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

COMPTAGE Nanterre A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

SYSTEME LINKY LYON Lyon A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h – 13h à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 17h47

46h 25 min

1 h

Interruption de service

PATRIMOINE &

INFRASTRUCTURE

La Défense A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h 25 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION TECHNIQUE (suite)

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

CTE

St Avertin

Marseille

A2 5 8 semaines

Du lundi au vendredi 1er groupe

8h à 12h – 13h à 17h

2ème groupe

8h30 à 12h30 – 13h30 à 17h 30

45h

1 h

Interruption de service

GCAP Courbevoie A3 3 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h59

2ème groupe

8h30 à 12h - 12h45 à 17h29

3ème groupe

9h à 12h45 – 13h30 à 17h59

49h 55 min

45 min

Roulement

GTAR Courbevoie A3 3 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h59

2ème groupe

8h30 à 12h - 12h45 à 17h29

3ème groupe

9h à 12h45 – 13h30 à 17h59

49h 55 min

45 min

Roulement

DIRECTION SYSTEMES INFORMATION

Libellé de l’équipe

Lieux de travail

Type d’ATT

Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle

Horaires de travail

Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

POLES TRANSVERSES

Nanterre

A1

2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h15 min

45 min

Interruption de service

AUDES

ACTIVITES PRODUCTION

Lyon

A2

5

8 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

7h15 à 11h30 - 12h30 à 16h15

2ème groupe

9h à 12h30 - 13h30 à 18h

Amplitude élargie

53h 45 min

1 h

Roulement

AUDES

LYON

Lyon

A1

4

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 13 à 17h02

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h15 à 17h17 3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h30 à 17h32

4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h30 à 18h

46h 15 min

1 h

Interruption de service

DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

AUDES NANTERRE Nanterre A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h15 min

45 min

Interruption de service

AUDES

ETAT MAJOR UOI

BOURGES - NICE

Bourges

Nice

A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 16h30

2ème groupe

8h à 12h - 13h à 17h

3ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h

4ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h30

42h30 min

1 h

Interruption de service

AUDES DEA

BOURGES - NICE

Bourges

Nice

A2 5

8 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

7h à 11h30 - 12h30 à 16h

2ème groupe

10h à 12h30 - 13h30 à 19h

Amplitude élargie

60h

1 h

Interruption de service

DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

AUDES

DEA INGINIERIE ET

EXPLOITATION

APPLICATIONS

BOURGES - NICE

Bourges

Nice

A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 16h30

2ème groupe

8h à 12h - 13h à 17h

3ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h

4ème groupe

8h30 à 12h - 13h à 17h30

42h30 min

1 h

Interruption de service

PRISME Nanterre A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h 15 min

45 min

Interruption de service

CLIFFS Nanterre A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h 15 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité pause méridienne

SOC LYON Lyon A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 13h à 17h02

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h15 à 17h17 3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h30 à 17h32

4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h30 à 18h

46h 15 min

1 h

Interruption de service

SOC NANTERRE Nanterre A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h 15 min

45 min

Interruption de service

COACH Nanterre A1 2

4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h 15 min

45 min

Interruption de service

DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

DONNEES Nanterre A1 2 4 Semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h 15 min

45 min

Interruption de service

ICAM Nanterre A1 2 4 Semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h15 à 12h - 12h45 à 16h47 2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02

3ème groupe

8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe

9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45

46h 15 min

45 min

Interruption de service

PROGRAMME LINKY

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

Linky

La Défense

Nanterre

Hors IDF

A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h – 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 – 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 – 13h15 à 17h32

46h25min

45 min

Interruption de service

DIRECTION REGULATION & AFFAIRES JURIDIQUES
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

JURIDIQUE

&REGULATION

La Défense

A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 - 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

46h255 min

45 min

Interruption de service

DRJC NANTES Nantes A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

9h à 12h - 13h à 17h47

38h 55 min

1h

Interruption de service

DRJC LYON Lyon A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

8h45 à 12h - 13h15 à 17h47

38 h 55 min

1 h 15 min

Interruption de service

SECRETARIAT GENERAL
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

SECRETARIAT GENERAL La Défense A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h – 12h45 à 16h32

2ème groupe

8h30 à 12h15 – 13h à 17h02 3ème groupe

9h à 12h30 – 13h15 à 17h32

46h25min

45 min

Interruption de service

DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

Fonctions Appui :

Etat-Major – Fonctions Appui

– Projet Expertise Digital Pédagogique – CTA3S

La Défense A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h30 à 12h - 12h45 à 17h02 2ème groupe

9h à 12h30 - 13h15 à 17h32

43h 55 min

45 min

Interruption de service

UO Formation : Campus La

Pérollière Formateurs

(formation, conception, maintenance)

Lyon

La Pérollière

A2 5 8 semaines

Du lundi au jeudi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 17h30

2ème groupe

8h à 12h15 - 13h15 à 17h30 Le vendredi

1er groupe et 2ème groupe

8h à 12h30 - 13h30 à 15h

41h

1 h

Interruption de service

Fonctions Appui :

Campus – Solutions

Numériques Data SI

Formation – Filière Formation

Lyon

La Pérollière

A2 5 8 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 17h

2ème groupe

8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h30

45h

1 h

Interruption de service

DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

UO Formation

Campus Sainte Tulle

Formateurs

(formation, conception, maintenance, Campus)

Sainte-Tulle A2 5 8 semaines

Du lundi au jeudi

1er groupe

8h à 12h - 13h à 17h30

2ème groupe

8h à 12h15 - 13h15 à 17h30 Le vendredi

1er groupe et 2ème groupe

8h à 12h30 - 13h30 à 15h

41h

1 h

Interruption de service

UO Formation

Campus Gennevilliers

Formateurs

(formation, conception, maintenance)

Gennevilliers A2 5 8 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

7h45 à 11h45 - 12h30 à 16h30

2ème groupe

8h à 12h - 12h45 à 16h45

42h30

45 min

Interruption de service

UO Formation

Campus Lille/Croix

Formateurs

(formation, conception, maintenance, Campus)

Lille/Croix A2 5 8 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

7h45 à 11h45 - 12h45 à 16h45

2ème groupe

8h à 12h - 13h à 17h

42h30

1 h

Interruption de service

DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION (suite)
Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

UO Formation

Campus Nantes-Montluc

Formateurs

(formation, conception, maintenance, Campus)

Nantes Montluc A2 5 8 semaines

Du lundi au jeudi

7h45 à 12h15 - 13h15 à 17h15 Le vendredi

7h45 à 12h15 - 13h15 à 14h45

40h

1 h

Interruption de service

UO Formation

Campus Ottmarsheim

Formateurs

(formation, conception, maintenance, Campus)

Ottmarsheim A2 5 8 semaines

Du lundi au jeudi

7h30 à 12h - 13h à 17h

Le vendredi

7h30 à 12h - 13h à 14h30

40h

1 h

Interruption de service

UO Formation

Campus Saclay Formateurs

(formation, conception, maintenance, Campus)

Palaiseau A2 5 8 semaines

Du lundi au vendredi

8h à 12h - 13h à 17h

40h

1 h

Interruption de service

DIRECTION IMMOBILIERE

Libellé de l’équipe Lieux de travail Type d’ATT Nombre de JRTT/cycle Durée du cycle Horaires de travail Amplitude hebdomadaire

Durée et modalité de la pause méridienne

DIRECTION IMMOBILIERE

IDF

& hors IDF

A1 2 4 semaines

Du lundi au vendredi

1er groupe

8h à 12h – 13h à 16h47

2ème groupe

8h30 à 12h15 – 13h15 à 17h17

3ème groupe

9h à 12h30 – 13h30 à 17h47

46h25min

1 h

Interruption de service

Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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