Accords d'entreprise chez ALSTOM TRANSPORT SA
Les négociations entre la direction de ALSTOM TRANSPORT SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ALSTOM TRANSPORT SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200344
Adresse : null
- un avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps au sein de la société ALSTOM TRANSPORT S.A (2018-02-16)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE ALSTOM TRANSPORT (2018-02-16)
- UN PROCES-VERBAL SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018 (2018-02-28)
- Accord Triennal Handicap 2018-2020 (2018-05-17)
- ACCORD SUR LE CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES CSE ET LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ATSA (2018-06-19)
- Accord relatif à l'exercice du droit à la deconnexion des salariés au sein de la Société Alstom Transport SA (2018-06-20)
- Avenant 1 à l'accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du CSEC au sein d'Alstom (2019-09-26)
- Accord relatif aux modalités temporaires de fonctionnement des intitutions représentatives du Personnel au sein de la société ALSTOM Transport S.A. (2020-04-17)
- Avenant n°2 à l’accord relatif au Compte Epargne Temps (2020-06-23)
- Avenant n°3 à l’accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des sites et ou activités d’ALSTOM Transport S.A. (2020-06-01)
- Avenant n°2 à l’accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des sites et ou activités d’ALSTOM Transport S.A. (2020-05-12)
- Avenant n°1 à l’accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des sites et ou activités d’ALSTOM Transport S.A. (2020-04-21)
- Accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des sites et ou activités d’ALSTOM Transport S.A. (2020-03-30)
- ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D ATSA (2019-11-26)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE et du CSEC (2019-12-02)
- ACCORD EQUILIBRE TRAVAIL ET VIE PRIVEE (2019-12-19)
- avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE et du CSEC (2019-12-18)
- avenant 2 à l''accord relatif à la mise en plavce et au fonctionnement des CSE et du CSEC au sein d'ATSA en date du 4 février 2019 (2019-12-18)
- Accord relatif à la représentation syndicale et au dialogue social (2020-01-15)
- Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois des compétences et des âges au sein de la Société ALSTOM Transport S.A. (2019-01-02)
- accord sur mise en place à titre experimental du vote electronique dans le cadre des elections professionnelles pour la mise en place du CSE au sein des établissements Omegat CSY Tis Saint Ouen et Villeurbanne de la société ATSA (2019-02-15)
- Avenant N°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes au sein d'ATSA en date du 16 févirer 2018 (2019-02-27)
- Accord relatif aux modalités de répartition de la subvention aux activités sociales et culturelles entre les établissements ATSA (2019-06-28)
- Accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du Comité Social et Economique central au sein d'ATSA (2019-07-25)
- Avenant 1 à l'accord relatif au calendrier de mise en place des CSE et à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'ensemble (2019-06-21)
- ACCORD DE METHODE ORGANISANT LES INFORMATIONS CONSULTATIONS DES IR DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET D'INTEGRATION DE LA SOCIETE NTL AU SEIN D'ATSA (2021-04-01)
- Accord triennal sur l'emploi des personnes en situation de handicap au sein d'Alstom Transport SA (2021-04-14)
- ACCORD RELATIF AUX SUJETIONS PARTICULIERES DE TRAVAIL DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE ALSTOM TRANSPORT SA (2022-02-15)
- ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ETABLISSEMENT ATSA DE REICHSHOFFEN DANS LE CADRE DE LA CESSION PARTIELLE DE L’ETABLISSEMENT DE REICHSHOFFEN AU GROUPE CAF (2022-04-28)
- Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des âges et des parcours professionnels AU SEIN DE LA SOCIETE ALSTOM TRANSPORT S.A. (2022-06-01)
- ACCORD RELATIF A L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE DES SALARIES AU SEIN D’ALSTOM TRANSPORT SA (2022-10-28)
- Accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société ALSTOM transport SA (2023-01-19)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200328
Adresse : 9 Rue des Patis 76140 Le Petit-Quevilly
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE TRAVAIL ET VIE PRIVEE DU 14/12/2016 (2017-12-20)
- Accord d'Etablissement sur la prise de congé principal (2018-08-31)
- Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée (2018-08-31)
- Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée (2019-03-29)
- Accord relatif au crédit d'heure attribué à chaque CSE d'établissement de la Société ALSTOM Transport S.A. dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles (ASC) (2019-03-29)
- Accord sur l'aménagement du temps de travail du secteur Production et Essais (2021-02-04)
- Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée (2021-04-27)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200260
Adresse : 6 Route de Strasbourg 67110 Reichshoffen
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE LA PARENTALITE (2017-09-29)
- Avenant N° 6 à durée indéterminée à l'accord d'établissement du 05/12/2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de REICHSHOFFEN (2017-11-29)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL LES SAMEDIS, DIMANCHES ET JOURS FERIES POUR L'ANNEE 2018 (2017-11-29)
- Avenant 8 à durée déterminée à l'accord d'établissement du 5 décembre 2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de Reichshoffen (2020-02-17)
- Accord d'établissement relatif au travail les samedis, dimanches et jours fériés pour l'année 2020 (2019-12-16)
- Avenant 7 à durée déterminée à l'accord d'établissement du 5 décembre 2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de Reichshoffen (2018-10-15)
- Accord d'établissement relatif au travail les samedis, dimanches et jours fériés pour l'année 2019 (2018-12-20)
- Accord d’établissement sur les mesures en faveur de la parentalité (2020-09-08)
- Avenant N° 9 à l'accord d'établissement du 05/12/2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de Reichshoffen (2020-10-29)
- Accord d'établissement relatif au travail les samedis, dimanches et jours fériés pour l'année 2021 (2020-12-17)
- Accord d'établissement pour lutter contre les effets des fortes chaleur (2021-06-11)
- Accord d’établissement relatif au travail les samedis, dimanches et jours fériés pour l’année 2022 (2021-11-23)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE CESSION DES ACTIVITES DU SITE DE REICHSHOFFEN (2022-04-08)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200039
Adresse : 105 Allée Albert Einstein 71200 Le Creusot
- ACCORD RELATIF AU PLAN DE RATTRAPAGE EXCEPTIONNEL Etablissement ALSTOM LE CREUSOT (2018-05-28)
- ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE TRAVAIL LE DIMANCHE DU PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT ALSTOM TRANSPORT LE CREUSOT (2020-03-11)
- AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ETABLISSEMENT LE CREUSOT (2020-10-04)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT LE CREUSOT DE LA SOCIETE ALSTOM TRANSPORT SA (2021-09-30)
- ACCORD SUR LA COMPENSATION DE PERTE DE RESSOURCES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT ALSTOM TRANSPORT LE CREUSOT (2022-12-07)
- Protocole d'accord préélectoral Elections professionnelles 2023 (2023-05-25)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200146
Adresse : Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- Un accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle/vie privée - Saint-Ouen - Etablissement OmegAT (2018-04-10)
- Accord relatif au crédit d’heures attribué à chaque CSE d’établissement de la Société ALSTOM Transport S.A. dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles (ASC) (2019-07-15)
- Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle / vie privée (2019-06-17)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE / VIE PRIVEE (2020-10-08)
- Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle/vie privée (2021-04-13)
- Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle / vie privée (2022-06-01)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200336
Adresse : 19 Rue Alfred de Musset 69100 Villeurbanne
- UN ACCORD SUR LE REGIME DE L'ASTREINTE POUR LE PERSONNEL D'ALSTO VILLEURBANNE (2018-02-06)
- ACCORD D' ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE LA PARENTALITE (2019-03-11)
- accord d'etablissement sur les conditions de travail en équipes (2019-01-29)
- Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de la parentalité (2018-04-26)
- Accord d'établissement sur les mesures en faveur de la parentalité Mars 2022 (2022-04-25)
- Avenant n°1 à l'accord relatif à la création et à la gestion d'un fonds de solidarité "ACTIVITE PARTIELLE" au sein de l'établissement Villeurbanne de la Société ALSTOM Transport SA (2022-12-09)
- Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place de l’activité réduite pour le maintien en emploi (ARME) au sein de l’établissement Villeurbanne de la Société ALSTOM Transport S.A. (2022-12-09)
- Accord relatif à la création et à la gestion d'un fonds de solidarité activité partielle (2021-10-29)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200138
Adresse : Rue Joseph Marie Jacquard 59494 Petite-Forêt
- Avenant N°3 à l'accord sur la prévention des risques psycho sociaux (2018-10-24)
- AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHO SOCIAUX (2020-06-02)
- Avenant n°4 à l'accord sur la prévention des risques psycho sociaux en date du 25 septembre 2014 (2019-12-16)
- Accord sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée (2020-05-25)
- Accord relatif au crédit d'heure attribué à chaque CSE d'établissement de la société Alstom Transport SA dans le cadre de la gestion des activités sociales & culturelles (ASC) (2019-05-24)
- Protocole d'accord sur les modalités de travail le dimanche du personnel d'Alstom transport du site de Valenciennes Petite Forêt (2019-06-28)
- Avenant à l'accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée (2019-03-11)
- Accord sur les mesures en faveur de l'équilibre travail et vie privée (2018-03-23)
- Avenant n°6 à l'accord sur la prévention des risques psycho sociaux (2020-11-12)
- Protocole d'accord sur la mise en place d'un régime de suppléance (2021-01-18)
- ACCORD N°2 SUR LA PREVENTION DES RISQUE PSYCHO SOCIAUX ETABLISSEMENT VPF (2021-02-25)
- Accord établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée (2021-05-25)
- Avenant n°1 au protocole d'accord sur la mise en place d'un régime d'équipe de suppléance (2021-05-27)
- Avenant n°2 au protocole d'accord sur la mise en place d'un régime d'équipe de suppléance site de Petite Forêt (2022-03-17)
- Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée (2022-05-04)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL : ELECTIONS 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE VALENCIENNES (2023-05-31)
- Avenant au protocole d'accord preelectoral : Elections 2023 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de Valenciennes (2023-06-08)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200310
Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF AU CREDIT D'HEURES DANS LE CADRE DE LA GESTION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES (2019-06-18)
- ACCORD ETBLT EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE/VIE PRIVEE (2020-07-20)
- ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA RECUPERATION DES PONTS (2019-12-12)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE VIE PRIVEE (2019-05-21)
- ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA RECUPERATION DES PONTS DE L'ANNEE 2021 (2020-12-14)
- ACCORD ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE / VIE PRIVEE (2021-06-09)
- ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA RECUPERATION DES "PONTS" DE L'ANNEE 2022 (2021-11-18)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE/VIE PRIVEE (2022-05-09)
- ACCORD D’ETABLISSEMENT DE TIS SAINT-OUEN RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES PRIS EN APPLICATION DE L’ACCORD CADRE ETVP AU SEIN D’ALSTOM TRANSPORT SA (2023-06-26)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200047
Adresse : Avenue du Commandant Lysiack 17440 Aytré
- Accord relatif au credit d'heures attribué au CSE Aytre dans le cadres des activités sociales et culturelles (2019-04-12)
- Avenant au protocole d'accord preelectoral des membres du CSE Etablissement Aytré (2019-04-24)
- PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL DES MEMBRES DU CSE (2019-03-27)
- Protocole d'accord Préélectoral des membres du CSE (2019-03-27)
- Accord relatif au versement de l'indemnité de transport (2019-07-23)
- AVENANT DE L’AVENANT DE REVISION ARTT DU 20 12 18 DEGRESSIVITE (2019-07-23)
- Avenant de revision de l'accord du 31/08/99 sur ARTT portant sur l'organisation de la réduction du temps de travail et les mesures visant réduire l'activité partielle (A durée déterminée) (2018-12-20)
- ACCORD ETABLISSEMENT SUR L HORAIRE VARIABLE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMPTEUR D HEURES SUPPLEMENTAIRES (2020-10-15)
- ACCORD ETABLISSEMENT HORAIRE VARIABLE ET FONCTIONNEMENT DU COMPTEUR D HEURES SUPPLEMENTAIRES (2020-10-15)
- Accord ARME (2021-11-25)
- Avenant accord sur les mesures en faveur de l'equilibre vie professionnelle et vie privée (2021-04-21)
- Accord de revision de l'accord du 31 aout 1999 sur l'ARTT portant sur l'organisation de la reduction du temps de travail (2021-11-09)
- Avenant à l'accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie privée et vie professionnelle (2022-04-20)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE VIE PRIVEE ET PROFESSIONNELLE (2022-11-03)
- Accord d'établissement de La Rochelle relatif aux mesures en faveur de l'équilibre travail - vie privée (ETVP) des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein d'alstom transport SA (2023-05-11)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL : ELECTIONS 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CSE DE LA ROCHELLE (2023-05-22)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200070
Adresse : 7 Av du Mal de Lattre de Tassigny 25290 Ornans
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200294
Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- ACCORD ETAB LISSEMENT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L EQUILIBRE TRAVAIL ET VIE PRIVEE (2019-07-22)
- Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle / vie privée (2021-06-07)
- ACCORD SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE / VIE PRIVEE (2022-06-21)
- ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE DEPLACEMENT SUR CHANTIERS DES SALARIES NON-CADRES DE L’établissement CSY - ALSTOM Transport SA (2022-09-22)
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200021
Adresse : Avenue des Trois Chênes 90000 Belfort
ALSTOM TRANSPORT SA
Siret : 38919198200054
Adresse : 50 Rue du Docteur Guinier 65600 Séméac